Monsieur le Maire, un message que vous lirez peut-être, si vous avez le temps…
Nous sommes préoccupés et désorientés par votre gestion de la commune qui semble éloignée des piliers de la bonne gouvernance.
Lors du conseil municipal du 14 Novembre 2023, votre obstination énigmatique à passer à la chausse-trappe l’analyse financière transmise par les services de la perception, vous éloigne d’une gestion prudente et diligente.
Néanmoins, nous comprenons vos réticences à expliciter les dérives budgétaires auxquelles vous et d’autres avez participées. Aujourd’hui, vous occupez le fauteuil majoral vous devez rendre compte en toute clarté afin de vous libérer de la tutelle, avérée ou supposée, de votre prédécesseur.
Expliquez-nous-les surcoûts de réalisation des salles plurivalentes !
Justifiez-nous- l’achat d’une œuvre d’art de 50 000€ réalisé « au nez et la barbe de tous » !
Dites-nous-pourquoi le dossier de la guinguette bénéficie d’un traitement particulier qui, semble-t-il, vous oblige à cacher la réalité au conseil municipal !
En cette période de fin d’année propice aux échanges, souhaitons que les mille feux de Noël apportent leur lumière sur ces «accommodements » et sur les inconditionnels qui demeurent à la botte du maire ou « des maires », allez savoir.
“Les paroles sincères ne sont pas élégantes ; les paroles élégantes ne sont pas sincères.”
L’audit financier demandé n’a pas été réalisé… Le maire se contente d’une simple analyse financière effectuée par la trésorerie de Montreuil sur mer.
L’analyse financière passe à la chausse-trappe, le 1er magistrat, sous le conseil de la directrice générale des services, applique une omerta sur le sujet.L’édile et la directrice des services craignent-ils que les « maux de gouvernance » de la commune s’affichent aux yeux de tous ! Où se trouve le lièvre?
Le manque de sincérité s’étale au grand jour, nous avons une démonstration affligeante de la gouvernance de la cité étaploise: opacité, dissimulation, sournoiseries, dilettantisme et amateurisme pour ne pas dire plus et éviter l’excès. Le tout est dissimulé par une communication bling-bling !
Les finances communales d’Etaples rentrent franchement dans une zone de turbulence. La dette s’envole. La faute a un emprunt de 3 000 000€ réalisé en 2022 ; l’explication est simpliste et masque la réalité !
Un véritable audit aurait révélé la vérité : l’engagement d’investissements sans financement.
L’audit aurait pointé l’achat de 50 000€ d’une œuvre d’art hors procédure et sans l’aval du conseil municipal, le surcoût de salles plurivalentes, l’engagement des travaux du centre-ville et le laxisme dans le règlement financier de la guinguette que ne peut pas faire l’analyse de la trésorerie (principe de séparation des ordonnateurs et des comptables).
Lors du conseil municipal de ce mardi 14 Novembre 2023, afin de minimiser le déficit budgétaire 2023, le maire a décidé le report de la plupart des investissements 2023 en 2024 auquel s’ajoute le report de 2022. Ce trompe-l’œil ne tiendra pas très longtemps côté des dépenses d’investissements, mais aussi et surtout côté recettes ;la rentrée de l’argent de la vente des actifs immobiliers tarde à se réaliser.
Le budget de fonctionnement est déstructuré. Cette anomalie est signalée, chaque année, par l’opposition.
Le maire devrait faire part des économies réalisées en fonctionnement lors d’un prochain conseil municipal. Inutile de rêver, le ratio de rigidité des charges structurelles de fonctionnement est de 80%. L’objectif de vraies économies dès 2024 est louable, il devra se faire sans trucage et sera essentiel pour la suite.
L’analyse financière effectuée par la trésorerie de Montreuil sur mer d’Août 2023 confirme les conclusions de l’analyse du cabinet Deloitte effectuée en Septembre 2014. La majorité, obnubilée par la folie des grandeurs du maire, n’a pas pris en compte le coup de vent annoncé par le cabinet Deloitte.
Une question : Comment un simple coup de vent a-t-il pu se transformer en tempête ? Le changement climatique, peut-être.
Il existe 11 ratios obligatoires pour les communes de plus de 3500 habitants. Ces coefficients sont calculés à partir de l’analyse financière du compte administratif N-1, ils servent à positionner la commune par rapport aux médians départementaux, régionaux et nationaux de la strate des communes de 10 000hab. à 20 000hab à laquelle Etaples appartient.
Ces informations générales sont communicables à tous les étaplois qui le souhaitent.
J’ai, lors de l’examen du compte administratif 2022, commenté ces différent ratios, je m’abstiendrai de le faire dans ce billet. En effet, par lettre recommandée en date du 25 Octobre 2022, j’ai sollicité le maire afin qu’un audit financier soit diligenté. Cet audit est réalisé, la patience est enfin récompensée ! Cette analyse devrait être présentée au conseil municipal de Novembre 2023…
Toutefois, je soumets à votre sagacité les 4 ratios de référence qui permettent à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) d’inscrire la commune sur le réseau d’alerte :
Le coefficient d’autofinancement courant permet à la commune de mesurer sa capacité à financer les dépenses courantes et la charge de la dette. Le reliquat sert à l’autofinancement des investissements.
Le calcul : DRF + Charge de la dette/RRF + charges rattachées
15 777 395 : 16 029 576 = 0,99.
Le ratio de rigidité des charges structurelles mesure la part des RRF mobilisée pour les dépenses incompressibles.
Le calcul : charges de personnel + contingents-participations + charge de la dette
12 912 199 : 16 029 576 = 0,81
Le ratio d’endettement représente le poids de l’encours de la dette sur les RRF, il détermine le temps qu’il faudrait pour solder l’intégralité de la dette.
Le calcul : encours de la dette au 31 déc. / RRF
9 717 134 / 16 029 576 = 0,61
Le coefficient de mobilisation du potentiel fiscal mesure la pression fiscale, il vise à comparer les taux appliqués localement avec les taux moyens nationaux.
Le calcul : produits des taxes locales / potentiel fiscal
5 167 339 / 11 708 779 = 0,45
Au regard de ces ratios spécifiques des services de l’état, il est fort probable que notre ville d’Etaples soit inscritesur le réseau d’alerte.
Notre commune semble perdre le contrôle de ses finances, de facto, elle perd le contrôle de son destin. Le maire démissionnaire et voguant – actuellement- sous les ors de la république n’a pas apprécier le camouflet qu’il a subi lors du vote contre l’attribution d’un bureau en mairie ni la mise en cause de sa gestion budgétaire et de ses décisions. Il a pris sa plume pour admonester sa majorité…
Les faits sont tenaces ! La gestion hasardeuse, autocratique, du maire démissionnaire a mis à genoux la capacité financière de notre cité. Mon propos est factuel.
Pour faire suite au billet du Samedi 07 Octobre 2023, décryptons ensemble quelques notions qui régissent une bonne gestion budgétaire communale.
Différentes comptabilités sont applicables au secteur public selon le type de collectivités et selon la nature de l’activité exercée. Pour notre commune, l’instruction comptable est la M 57.
Six grands principes budgétaires structurent l’élaboration du budget :
L’Annualité, le budget est voté pour l’année civile.
L’Unité, le budget est retracé dans un document unique qui autorise l’ensemble des recettes et des dépenses.
Universalité, elle impose que l’ensemble des recettes recouvre l’ensemble des dépenses.
Spécialité, le montantet la nature des opérations prévues dans le budget sont répertoriés par chapitre et article. L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite des autorisations budgétaires.
Dans le cadre du référentiel M57, les virements de crédits sont possibles sur décision de l'exécutif à l'intérieur d'un même chapitre, sauf cas particulier des articles spécialisés par l'assemblée délibérante (Art. 5217-10-6 du CGCT).
Sincérité, elle impose de ne pas artificiellement minorer unedépense ou majorer une recette.
Règle de l’équilibre réel, les deux sections du budget,le fonctionnement et l’investissement, doivent être votéeen équilibre.
Le fonctionnement ne peut pas s’équilibrer avec un emprunt.
Les dépenses d’investissementpeuvent être couvertes par l’emprunt, sauf lesdépenses de remboursement du capital (Chap. 16) qui doivent être couvert par des ressources propres.
Depuis plusieurs années, j’ai acquis la conviction que ces principes fondamentaux d’élaboration budgétaire ne sont pas respectés. Je reviendrai sur ce sujet lors d’un futur billet.
Le budget de la commune est composé de deux parties :
La section de fonctionnement décrit l’ensemble des dépenses et des recettes prévisionnelles et essentielles à la gestion courante des services de la collectivité.
Lors de l’examen du compte administratif ou du futur compte financier unique (CFU), les recettes et le dépenses sont mesurées afin d’évaluer l’excédent (épargne brute) des recettes par rapport aux dépenses. L’épargne brute sert prioritairement au remboursement du capital (Chap.16)
La section d’investissement liste le programme des investissements nouveaux et les travaux en cours.
L’ensemble des opérations sont financés par les ressources propres de la commune (Chap. 10), les dotations - les subventions (Chap. 13) et les emprunts (Chap. 16).
Ces quelques notions permettront, lors d’un prochain article, de regarder les différents ratios qui permettent de situer la commune par rapport à la moyenne strate des communes de 10 000 à 20 000 habitants.
L’article 15 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen précise que « La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration ». A Etaples, ce droit est absent du vocabulaire de l’administration communale. L’obscurantisme est devenu plus marquant avec l’arrivée de Philippe FAIT au fauteuil majoral avec la complicité de la majorité qui ne savait pas!
Le débat sur la maîtrise des dépenses publiques engage la responsabilité des élus qui décident et des gestionnaires publics, y compris à l’échelon local.
Appréhender le budget de notre collectivité locale permet de prendre part au débat en connaissance de cause.
Notre commune d’Etaples est au service des Etaploises et des Etaplois. Notre collectivité met en œuvre, pour l’intérêt général, une quantité de compétences en matière de service urbains, d’aménagement, de développement et de solidarité. Pour actionner l’ensemble de ces ressorts, la commune mobilise, « bon an, mal an », 16 000 000€ en fonctionnement. Cet argent provient essentiellement des contribuables locaux pour 70% et de l’état pour 22%.
Ce magot est ensuite dépensé pour « améliorer » la vie de la communauté étaploise dans le fonctionnement des services publics locaux et des investissements. Pour investir, la commune s’endette, sa capacité d’autofinancement est insuffisante. L’encours de la dette s’élevait à 9 707 000€ au 31 Décembre 2022.
Les mouvements financiers sont retracés dans les documents budgétaires et comptables.Ils permettent d’apprécier la santé financière des collectivités locales en matière de pression fiscale, d’épargne et d’endettement.
D’où vient cet argent ?
En 2022, notre commune a encaissé 16 029 576€ de recettes de fonctionnement qui se décomposent :
6 025 928€ de fiscalité locale (Chap. 731)
5 167 339€ d’impôts et taxes (Chap. 73)
4 836 285€ des produits et services (Chap. 70-75)
Pour investir, en 2022, notre collectivité avait crédité 11 731 358€, elle a encaissé 6 517 005€. Les crédits sans emploi s’élèvent à 5 214 945€.
Encaissement de 6 517 005€ se décompose
3 000 000€d’emprunts
3 517005€ de recettes diverses (Subventions-Dotations)
Où passe cet argent ?
En 2022, notre commune a dépensé 14 696 061€ pour son fonctionnement qui répartissent :
9 261 577€ de frais de personnel et assimilés (Chap. 012)
219 926€ de charge de la dette (Chap. 66 intérêts de la dette)
15 589 758€ de charges à caractère général (Chap.011- énergie, carburant…)
2 069 949€ de dépenses d’intervention (Chap. 65- CCASS, Maréis, Office de tourisme…)
Pour ses investissements, la commune a débité 5 283 460€ qui se décomposent :
1 081 334€ de remboursement en capital (Chap. 16)
4 202 126€ d’investissements nouveau
Quels sont les bénéficiaires de ces dépenses ?
Pas de panique et de fausses joies, Il ne s’agit pas des gains du loto ! Toutes ces dépenses locales ne seront pas versées à chacun d’entre nous, elles servent -Toutes- au service public qui bénéficie au bon vivre à Etaples.
Les dépenses de fonctionnement servent aux frais de personnel, aux dépenses d’intervention en direction des habitants, des associations… Les dépenses d’investissement se répartissent entre les entreprises et les fournisseurs et, bien sûr, au remboursement du capital de la dette.
Dans un prochain billet nous regarderons ensemble les notions clés des finances locales.
Finis les doigts de pieds en éventail sur le sable de la plage et les apéros au bord de la mer, le temps est venu, pour les 1200 écoliers étaplois de reprendre son cartable et repartir sur le chemin de l’École.
Pour cette rentrée 2023, les projecteurs sont braqués sur l’émergence d’une société de la haine des grands centres urbains. L’initiative du ministre de l’éducation nationale sur ces sujets est à saluer. L’école doit protéger nos enfants de la violence, de la drogue et de tous les communautarismes.
Les écoles de notre cité sont à l’écart de tout ce brouhaha, elles demeurent un havre de paix que nous devons tous préserver. Globalement, la rentrée s’est bien déroulée, nous ne pouvons que nous en féliciter.
L’article de la voix du Nord consacré à la rentrée scolaire étaploise m’a interpellé. La grande nouveauté de cette rentrée 2023 sera la mise en exploitation des salles plurivalentes des écoles de Rombly et de Jean Moulin après la Toussaint et le montant des dépenses de fonctionnement consacré au bien-être des 1200 élèves des écoles maternelles et primaires.
1 600 000€ seraient consacrés au fonctionnement des écoles primaires et maternelles de notre cité soit environ 1 333€/élèves. Ce montant de dépenses découle de la ventilation des dépenses inscrites à « la fonction 2-enseignement ».
Ce coût apparait être une dépense globale qui reprend la restauration scolaire et les activités annexes. Pour réaliser une réelle évaluation du coût/élèves il conviendrait de de prendre en compte les recettes qui s’élèvent à 389 000€.
La dépense d’investissement pour l’année 2022 serait de l’ordre de 1 800 000€, dû en partie à la construction des salles plurivalentes des écoles de Rombly et de Jean Moulin. Sur l’investissement les coûts annoncés confortent mon analyse, la commune demeure toujours dans l’incapacité de réaliser une réelle évaluation de l’impact de décisions prises par le conseil municipal.
Il est malaisé d’apprécier avec justesse la gestion communale lorsque nous ne disposons pas de la totalité des éléments comptables. Néanmoins, les rations de structure fournis par la direction des finances publiques soulignent que la quasi-totalité des voyants sont préoccupants.
L’audit financier réclamé à maintes reprises n’a toujours pas été finalisé par le trésorier de la commune… Attendons pour voir.
Mon propos d’aujourd’hui concerne le Centre Nautique de la Canche qui a bénéficié d’un lifting complet d’un millions d’euros sensé revivifié l’école de voile. En réalité, cet investissement est l’arbre qui cache la forêt, il dissimule le dessein de la majorité de mettre un terme à l’existence du centre nautique de la canche.
La guinguette est de retour, le maire se félicite que l’association des commerçants puisse offrir des moments d’échanges uniques et mémorables : Soyons tous satisfaits.
La parenthèse estivale ne devrait pas faire oublier au maire et à l’adjoint aux finances les irrégularités de Philippe FAIT sur la gestion du CNC et en particulier celle de la guinguette version 2021.
L’animation de la guinguette confiée à l’association « Touquet Beach Festival » devait être le summum d’un savoir-faire qui a tourné au vinaigre… Le Sous-Préfet de Montreuil sur mer a pris une décision de fermeture administrative pour le non-respect des normes de sécurité. Philippe FAIT a démissionné et refiler la patate chaude à son successeur et en particulier l’aspect financier.
Au 17 Août 2023, un loyer de 1533€ demeure impayé. L’intéressement de 5% du chiffre d’affaire HT ne peut être réclamé, la gestionnaire de la guinguette refuserait de fournir les documents nécessaires à l’établissement du mandat.
Alors que la commune a un besoin de liquidité, le laxisme observé sur le règlement de ce dossier interroge et laisse la porte ouverte à toutes les interprétations. Ne serait-il pas nécessaire de judiciariser ce dossier ?
Les étaplois sont des bons enfants… Mais laisser penser qu’ils sont des benêts, il y a un pas que la municipalité ne devrait pas franchir.
Le projet immobilier sur l’emprise de l’ancienne décharge rue des albatros fait des vagues chez les résidents du lotissement des ‘’sirènes’’. L’urbanisation de cette zone, autorisée par le PLU, apparait comme une ‘’erreur matérielle’’ qu’il faut corriger : Comment comprendre que les majorités précédentes aient pu laisser passer une telle bévue !
La municipalité affirme que rien n’est tranché ! Mais… le maire reconnait que le promoteur MARIGNAN a fait une proposition de rachat des terrains à la commune pour un 1 million d’euros.
Lorsque le fric s’étale, cela signifie souvent que la chose est entendue et que la vérité ne s’exprime pas. Face à la gestion calamiteuse de la commune, la majorité veut faire rentrer de l’argent à tout prix quel qu’en soit les conséquences sur la vie quotidienne des étaplois. Les riverains ont pleinement raison de mettre en doute les propos de la municipalité.
Penser la cité est une question d’équilibre qui doit concilier l’existant avec le devenir. Les étaplois, comme tous les citadins, ont besoin de nature. Le centre-ville actuel ne répond pas totalement à cette nécessité. La migration en périphérie ou dans les communes voisines explique en partie cette situation. Cet exode provoque l’étalement urbain et détruit des espaces « naturels et agricoles ». Sacrifier le peu d’espace de respiration de centre-ville pour dissimuler la mauvaise gestion du maire démissionnaire est une erreur. La dilapidation outrancière des biens communaux ne suffira pas à redresser durablement les comptes de la commune.
La cacophonie, qui règne autour de la migration vers d’autres lieux de la fête foraine, est superflue… oiseuse. Décision sournoise hautement politicienne, le déplacement de la ducasse était acté depuis 2021 (voir le billet de Mars 2023). Le débat d’orientation budgétaire 2022, prévoyait pour 1 000 000€ la requalification du site des abattoirs en parking et en aire de camping-car : le transfert de la fête foraine vers ce nouvel espace avait été occulté.
L’absence de financement et la volonté d’ignorer les règles élémentaires d’urbanisme mettent à mal les desseins du voyageur.
Avec l’accord du conseil départemental, la ducasse 2023 se posera sur le domaine portuaire. Cette décision décriée par une majorité d’étaplois semble satisfaire les industriels forains… Quels autres emplacements ? La gare, la place Jeanne D’ARC, L’installation près du du cimetière semble être une hérésie pour beaucoup, où !
Nous en conviendrons -Tous- notre ville a la nécessité de se doter d’un « espace évènementiel » capable d’accueillir la ducasse, le hareng roi, la fête de la coquille, festi- moules et la grande brocante. Ces manifestations doivent être maintenues à proximité du centre-ville sous peine de disparaitre.
Quel endroit pourrait accueillir en toute sécurité ces festivités ? Après réflexion, il apparait que cette esplanade pourrait trouver sa place aux abords du parking ‘’Mareis’’ par une restructuration qui inclurait la parcelle nue près du garage Peugeot.
Naturellement, il ne s’agit que d’une suggestion qui permettrait de laisser libre toute l’année le parking de la canche.
La matriochka est une Poupée russe traditionnelle, constituée d'une série de poupées gigognes qui pourrait contenir les « codes bousculés » qui embourbent le fonctionnement de notre commune.
La presse quotidienne se fait l’écho des difficultés financières du service d’aide à domicile étaplois géré par le centre communal d’action sociale. Ensemble, ouvrons la poupée gigogne CCAS.
Vouloir sanctionner le SAAD est aisé, il suffit d’étaler une insuffisance de recette sans analyser sur le fond les comptes. Il est vrai que les comptes administratifs présentent une situation déficitaire cumulée (2018 à 2022) de 164 403,80€. Ce déficit cumulé est, avant tout, dû à une situation structurelle volontairement dissimulée par le bureau du CCAS.
Il est regrettable que le maire communique sur le déficit du compte administratif 2022 sans explications. Premier embrouillement, le résultat négatif de 365 375€ s’explique par une charge exceptionnelle de 238 492€ qui provient de l’annulation non effectué d’un mandat de 2020. Autre incohérence, le nombre d’heures travaillé en 2022 s’élève à 39 924H, les heures facturées représentent 32 093H soit un delta négatif 7831H qui équivaut à une perte de recette de 172 282€. Chacun peut comprendre que ces disfonctionnements ne sont pas imputables aux auxiliaires de vie mais à la gestion des ressources humaines.
« Bien vieillir dans ma ville », slogan de la majorité, apparait vide de sens.
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