Après avoir servi de base d’accueil des gens du voyage cet été, chacun imaginait une reprise rapide du chantier à la rentrée de Septembre. Il semble que les travaux de VRD soient interrompus, bizarre, ils avaient pourtant démarrés sur les ‘’chapeaux de roues’’ : des difficultés techniques ou administratives sont-elles apparues ?
Chacun a pu le constater, lors des dernières fortes pluies la route d’Hilbert était inondée. Pendant l’enquête publique le traitement des eaux pluviales a été soulevé. Les arguments des promoteurs se limitaient à faire remarquer que la récupération des eaux de pluie était réalisée sur chaque parcelle à l’aide d’un puits perdu réalisé par les initiateurs du projet et les eaux de ruissellement de voiries seraient récupérées dans des noues (fossés). Le coût d’entretien de ces procédés a été volontairement éclipsé ! Le traitement des eaux de pluie aurait-t-il été mal appréhendé ?
Bizarrement, aucun plan général de travaux ne figurait au dossier ! A l’époque, les acteurs du projet faisaient remarquer que plusieurs plans étaient joints au dossier d’utilité publique … Circulez il n’y a rien à voir !
L’absence d’animation sur le chantier interpelle et aiguise la curiosité : Et si le dossier d’utilité publique comportait des failles ?
Après vérification sur le site du sénat point de rencontre des acteurs locaux, il s’avère qu’un plan général de travaux doit obligatoirement figurer au dossier d’utilité publique : Article R11-3 du code de l’expropriation.
Sans la présence du plan général de travaux, le dossier d’utilité publique peut être contesté. LA PROCEDURE D’ENQUETE D’UTILITE PUBLIQUE DOIT-ELLE ETRE REEXAMINEE ?
L’arrêt des travaux : Vice de forme administrative ou difficultés techniques ?
Le campus du chantier demeure fermé...
